Le Respect de vos Droits
Le respect de l’intimité
Le respect de votre intimité vous est garanti à tout moment de votre séjour hospitalier, au cours duquel vous serez traité avec égards. Ce respect s’applique à l’ensemble des actes dont vous pourrez bénéficier : soins, toilettes, consultations, visites médicales, et brancardages.
Par ailleurs, si un enseignement clinique conduit à vous examiner en présence d’étudiants en médecine ou de personnel en formation, votre consentement préalable sera requis et incontournable.
La liberté d’aller et venir
L’hôpital public ne constitue pas un lieu de privation de liberté d’aller et venir. Toutefois certains services et certaines prises en charge nécessite le respect d’un contrat entre l’établissement et le patient qui vise à garantir la qualité des soins.
Aussi, dans les services de court séjour, vous disposez du droit de quitter l’établissement à tout moment. Cependant, lorsque la demande de sortie est jugée prématurée par le médecin et présente un danger pour votre santé, vous devez signer une attestation établissant que vous avez eu connaissance des dangers que cette sortie présentait pour vous. À défaut de cette attestation, une trace écrite sera rédigée par le personnel dans votre dossier médical.
Dans les services de moyens séjours et d’addictologie, il vous sera demandé de respecter certaines règles afin de garantir la qualité de votre prise en charge. Les autorisations de sortie devront vous être délivré par le médecin, s’il les juge compatible avec votre état de santé. Le non-respect de ces règles pourront conduire à une interruption de votre prise en charge.
La liberté religieuse
L’établissement de santé s’engage à respecter vos croyances et convictions. Pour ce faire, une salle cultuelle ou une chapelle est mise à votre disposition selon les sites du Centre hospitalier. Une liste des ministres des différents cultes peut également vous être remise.
Toutefois, l’expression des convictions religieuses ne doit porter atteinte ni au fonctionnement du service, ni à la qualité des soins, ni aux règles d’hygiène, ni à la tranquillité des autres personnes hospitalisées et de leurs proches.
Confidentialité et anonymat
L’ensemble du personnel du Centre hospitalier est tenu au secret professionnel dans et hors de l’établissement. Les informations médicales ne sont communiquées qu’au patient et/ou à la personne de confiance que vous désignez.
Dans le cadre de la loi, certaines dérogations existent néanmoins, telles que les dérogations justifiées par le maintien de l’ordre public, la sécurité sanitaire ou la préservation de l’intérêt du patient (révélation de maltraitance par exemple), ou les dérogations relatives au signalement des sévices sur mineur.
Vous disposez également du droit à l’anonymat, ce qui signifie que pouvez demander à ce que votre présence dans l’établissement ne soit pas divulguée.
Le Respect de l’individu et de la collectivité
Les patients comme les visiteurs ont des droits mais aussi des devoirs envers l’établissement. Parmi ces devoirs qui relèvent du bon sens et de la citoyenneté, nous vous demandons de vous conformer au règlement intérieur, notamment en ce qui concerne :
- La propreté des locaux ouverts au public
- Les horaires de visites
- Le droit à la tranquillité des patients
- Le respect des différents membres du personnel en activité
Par ailleurs, l’établissement de santé est un lieu public soumis à de nombreuses règles que tous doivent respecter afin de maintenir le confort et la sécurité de chacun.
- Conformément à la loi, il est strictement interdit de fumer à l’hôpital.
- L’usage de votre téléphone portable ne doit ni entraver le bon déroulement des soins, ni porter atteinte au règles d’intimité et de confidentialité.
- La diffusion d’images de personnes prises dans l’enceinte de l’hôpital (visiteurs, patients, personnel) contrevient au respect du droit à l’image et aux règles de confidentialité.
- Les animaux ne peuvent pas être acceptés dans l’enceinte de l’hôpital.
- Pour des raisons d’hygiène, n’apportez ni fleurs, ni plantes en pot.
- Enfin, respectez le personnel hospitalier : le respect et la courtoisie qu’il vous doit est réciproque et mutuelle !
