Centre Hospitalier d'AUBENAS


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Démarche Qualité
  1. Certification HAS
  2. Commission des relations avec les usagers (CRUQ)
  3. Indicateurs qualité et sécurité des soins
  4. EHPAD de Rouveyrol et du Bosc

Le Centre Hospitalier d'Ardèche Méridionale s'inscrit dans l'amélioration de la qualité et de la sécurité des soins sur l'ensemble de ses structures : Hôpitaux d'Aubenas et de Vals, EHPAD Du Bosc et Léon Rouveyrol.

1. Certification HAS - Amélioration de la qualité et de la sécurité de la prise en charge du patient

Introduite au sein du système de santé par l'ordonnance n°96-346 du 24 avril 1996 portant réforme hospitalière, la procédure de certification des établissements de santé a pour objectif de porter une appréciation indépendante sur la qualité d'un établissement.

La certification permet d’impulser et de pérenniser la démarche qualité. La visite de certification représente un temps fort dans la vie des établissements de santé. Les Centres hospitaliers d’Aubenas et de Vals ont passé les deux premières visites de certification avec succès: en 2002 puis en 2006.

Le Centre Hospitalier d'Ardèche Méridionale a été visité dans le cadre de la 3ème version de la certification, appelée « V2010 », en Mars 2010. Il fait partie des 50 premiers établissements en France à entrer dans cette procédure d’audit externe, dont les résultats seront connus à l’automne 2010.

2. Commission des relations avec les usagers (C.R.U.Q.)

En vue d’améliorer la qualité de prise en charge des patients au sein des établissements de santé, la loi du 4 mars 2002 a mis en place la commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQ).

Cette commission veille au respect des droits des usagers et à l’amélioration de la qualité de l’accueil ainsi que de la prise en charge des patients. Elle est aussi chargée de faciliter leurs démarches.

Le décret du 2 mars 2005 précise les modalités de fonctionnement de cette commission, notamment en ce qui concerne les réclamations des usagers. La commission examine les plaintes qui ne présentent pas le caractère d’un recours gracieux ou juridictionnel, et veille à ce que toute personne soit informée sur les voies de recours et de conciliation dont elle dispose. Elle contribue enfin, par des avis et des propositions, à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches.
Ainsi, dans son rapport d’activité de l’année 2007, la CRUQ a fait les préconisations suivantes :

- Améliorer l’accueil des patients, notamment dans le service des urgences par la présence d’une infirmière supplémentaire chargée de l’accueil

- Veiller au respect de l’intimité par un travail avec les cadres de santé et par l’achat de paravents mobiles pour les chambres à deux lits

- Adopter un code couleur permettant d’identifier les métiers des personnels soignants

- Mettre en place un document attestant que le patient a reçu l’information concernant la procédure de dépôt de valeur

La CRUQ rend compte de ses analyses et propositions dans un rapport transmis au conseil d’administration de l’établissement ainsi qu’à l’agence régionale de l’hospitalisation. Elle est présidée par le directeur de l’établissement ou la personne qu’il désigne.

Président par délégation du Directeur : Monsieur SUZAC Christophe

Médiateurs médecins : Madame le docteur Fatima REGZAL - Madame le docteur Soanjanahary TEYSSIER

Médiateur non médecin : Madame Sandrine PIN

Représentants des usagers : Monsieur Christian HOUDEBINE (association ANDAR) - Monsieur Gilbert SANCHEZ (association UFC que choisir) representantdesusagers@ch-ardeche-meridionale.fr

Représentants du personnel : Monsieur Alain GUILLAUME - Monsieur Dominique SAUSSAC

Représentants CSIRMT : Madame Marie-Laure SAUNIER - Madame Nadine CHRETIEN

Le président de la commission médicale d’établissement, Monsieur Jean-Louis BARJON,

La directrice des soins, Madame Waldtraut BACH

Pour de plus amples renseignements sur la sécurité des soins et le droit des usagers, nous vous invitons à parcourir le site gouvernemental : http://www.securitesoins.fr/

3. Indicateurs qualité et sécurité des soins : Publication des résultats 2011

Conformément à l’arrêté du 30 décembre 2009, le CH d’Ardèche Méridionale met à disposition du public les résultats des indicateurs nationaux concernant la lutte contre les infections nosocomiales, et la qualité de la prise en charge.

Pour plus d’informations sur ces indicateurs et leurs résultats, vous pouvez consulter le site de la Haute Autorité de Santé : www.platines.sante.gouv.fr, ou contacter la cellule qualité et sécurité des soins aux coordonnées suivante : Tél : 04.75.35.60.48 /Courriel : david.saout@ch-ardeche-meridionale.fr

4. EHPAD de Rouveyrol et du Bosc

Référentiel ANGELIQUE - Démarche qualité en E.H.P.A.D.

Les Etablissements d’ Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (E.H.P.A.D.) sont impliqués de façon réglementaire dans la démarche qualité. Ils utilisent pour cela l’outil d’auto évaluation A.N.G.E.L.I.Q.U.E (Application Nationale pour Guider une Evaluation Labellisée Interne de Qualité pour les Usagers des Etablissements).

Aussi dégagent-ils leurs points forts et leurs points faibles et précisent les améliorations en matière de qualité qu’ils considèrent comme prioritaires à réaliser pendant la durée de la convention tripartite signée avec les organismes d’assurance maladie et leur département. Les établissements du CH.AR.M.E. , Rouveyrol et le Bosc, ont mené respectivement en 2004, les autoévaluations obligatoires. Cette première démarche a permis d’initier une dynamique qui se concrétise aujourd’hui.